outil pedagogique

Politique de temoins

Derniere mise a jour : 23 juin 2026 (version preliminaire)

Document preliminaire. Ce texte est un brouillon a faire valider et completer par un conseiller juridique avant la mise en ligne publique. Les mentions [A COMPLETER] doivent etre remplies par Skolia.

Cette politique explique l'utilisation de temoins (« cookies ») et technologies similaires sur la plateforme Skolia, conformement a la Loi 25.

1. Qu'est-ce qu'un temoin ?

Un temoin est un petit fichier depose sur votre appareil pour permettre le fonctionnement du site ou memoriser des preferences.

2. Temoins essentiels (sans consentement requis)

Ces temoins sont necessaires; sans eux, le Service ne peut fonctionner correctement.

3. Temoins facultatifs (consentement requis)

[A COMPLETER : indiquer si des temoins d'analyse/mesure d'audience sont utilises (ex. statistiques de frequentation) - actuellement le Service utilise principalement des temoins essentiels]. Le cas echeant, ils ne sont actives qu'avec votre consentement, recueilli via le bandeau de temoins.

4. Gestion de vos preferences

Vous pouvez accepter ou refuser les temoins facultatifs via le bandeau affiche lors de votre visite, et configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les temoins. Le refus des temoins facultatifs n'empeche pas l'utilisation du Service.

5. Conservation

[A COMPLETER : durees de conservation des temoins a preciser]

Autres documents :
Politique de confidentialiteConditions d'utilisationRemboursement et annulation
Conditions et Confidentialite regissent l'utilisation de Skolia.

Nous joindre : [A COMPLETER : courriel de contact, ex. info@skolia.ca] · [A COMPLETER : adresse postale de l'entreprise]
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